Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 2 septembre 2026.

Version 2.0 du 2 septembre 2026. Elle se substitue à la version 1.0 rédigée en interne le 10 avril 2026.

DirectProSanté 77 (ci-après « le Service ») est un annuaire opérationnel sécurisé en ligne des ressources de santé, médico-sociales et sociales du Nord Seine-et-Marne, réservé aux professionnels. La présente politique décrit la manière dont sont collectées, utilisées et protégées les données à caractère personnel des utilisateurs du Service et des professionnels et structures référencés dans l’annuaire, en application du Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« Informatique et Libertés »).

Elle vaut information au sens des articles 13 (données collectées directement auprès de vous) et 14 (données collectées auprès d’autres sources) du RGPD.

1. Responsable de traitement

Le responsable du traitement est l’Association Santé 77 Nord, association loi 1901, qui porte le Dispositif d’Appui à la Coordination (DAC) 77 Nord.

Siège : 125 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 77400 Lagny-sur-Marne
SIREN : 804 703 734
Représentée par son Président, le Dr Gérald Choukroun
Contact général : contact@directprosante.fr

Référent protection des données : dpo@directprosante.fr, ou par courrier à l’adresse du siège (mention « Référent protection des données »).

Le Service est développé et exploité techniquement pour le compte de l’association par Thomas Bozzo Consulting, qui agit en qualité de sous-traitant au sens de l’article 28 du RGPD (voir section 7). Le Service a été conçu au sein de l’Alliance Santé 77, avec le soutien financier de l’ARS Île-de-France.

2. Nature des données traitées : un annuaire de professionnels

Le Service traite exclusivement des données relatives à des professionnels (de santé, du secteur médico-social et social) et à l’organisation de l’offre de ressources du territoire (structures, services, dispositifs).

Aucune donnée de santé de patients ou de personnes accompagnées n’est collectée, traitée ni stockée par le Service. Le numéro RPPS d’un professionnel est un identifiant professionnel public ; il ne s’agit ni d’un numéro de sécurité sociale (NIR) ni d’une donnée de santé.

La présente politique ne concerne donc pas un dossier patient, mais un annuaire professionnel et des comptes utilisateurs. Les données traitées ne relèvent pas des catégories particulières de données de l’article 9 du RGPD.

3. Finalités du traitement

Les données sont traitées pour les finalités suivantes :

mettre à disposition des professionnels un annuaire des ressources de santé, médico-sociales et sociales du Nord Seine-et-Marne (recherche d’établissements, de services, de dispositifs, de professionnels et de leurs coordonnées de contact) ;
permettre aux administrateurs des structures référencées de compléter, corriger et tenir à jour les fiches de leur structure ;
gérer la création, l’authentification et la sécurité des comptes utilisateurs (via Pro Santé Connect ou via adresse électronique et code de connexion à usage unique) ;
envoyer les communications transactionnelles nécessaires au fonctionnement du compte (codes de connexion, invitations d’administrateurs, rappels de mise à jour des fiches, notifications de service) ;
assurer le fonctionnement, la sécurité, la supervision technique et l’amélioration du Service, y compris la mesure d’usage de la recherche ;
répondre aux demandes de contact, d’assistance et d’exercice de droits.

4. Bases légales

Le Service traite des données de professionnels dans le cadre de leur exercice, et non des données de santé de patients : le régime des données particulières (article 9 du RGPD) ne s’applique pas. Les bases légales retenues (article 6 du RGPD) sont les suivantes :

Constitution et diffusion de l’annuaire des professionnels et structures (référencement, consultation par les utilisateurs) : intérêt légitime de l’association (article 6.1.f). Cet intérêt consiste à faciliter l’orientation, la mise en relation et la coordination des parcours par les professionnels du territoire, dans le prolongement des missions confiées aux dispositifs d’appui à la coordination par l’article L.6327-2 du Code de la santé publique. Il est mis en balance avec les droits des personnes : les données publiées sont limitées à l’identité et aux coordonnées professionnelles, issues pour l’essentiel de référentiels nationaux déjà accessibles aux professionnels (ROR, Annuaire Santé / RPPS), leur accès est réservé aux professionnels authentifiés, et un droit d’opposition est ouvert (section 10).
Création, gestion et sécurité des comptes utilisateurs et administrateurs, envoi des communications transactionnelles : exécution du contrat formé par l’acceptation des Conditions générales d’utilisation (article 6.1.b).
Sécurité, supervision technique, prévention des abus et amélioration du Service : intérêt légitime (article 6.1.f) de l’association à assurer la sécurité et le bon fonctionnement de son Service.
Réponse aux demandes de contact et d’assistance : intérêt légitime (article 6.1.f) à répondre aux sollicitations reçues.
Conservation de certaines données et réponse aux demandes des autorités : obligation légale (article 6.1.c), le cas échéant.

Le consentement n’est pas la base retenue pour le référencement dans l’annuaire, celui-ci répondant à un intérêt collectif d’organisation de l’offre territoriale ; les professionnels référencés disposent en revanche d’un droit d’opposition et de rectification (sections 10 et 14).

5. Catégories de données collectées

Données d’identification du professionnel : civilité, nom, prénom, numéro RPPS, profession, spécialité, mode d’exercice.
Coordonnées professionnelles : adresse et lieu d’exercice, structure de rattachement, téléphone professionnel, adresse électronique professionnelle.
Données relatives aux structures : dénomination, numéro FINESS, adresse, services proposés, horaires, modalités d’accès et d’admission, capacités, actes ou prestations spécifiques, personnes à contacter par service (nom, fonction, coordonnées professionnelles).
Données de compte utilisateur : adresse électronique de connexion, identifiant technique Pro Santé Connect le cas échéant, codes de connexion à usage unique (temporaires), rôle (utilisateur, administrateur de structure), journaux de connexion.
Données techniques : adresse IP, journaux d’accès, d’erreurs et de sécurité nécessaires au fonctionnement du Service.
Données d’usage de la recherche : requêtes de recherche et interactions avec les résultats, traitées sous forme pseudonymisée à des fins de mesure et d’amélioration de la pertinence ; recherches récentes conservées localement dans le navigateur de l’utilisateur (section 12).
Données de contact : informations transmises volontairement via le formulaire de contact, le centre d’aide ou un courriel.

6. Sources des données

Les données proviennent :

du professionnel ou de l’administrateur lui-même : création et utilisation de son compte, informations saisies sur la fiche de sa structure, demandes de contact ;
de référentiels nationaux publics de l’Agence du Numérique en Santé (ANS) : le Répertoire Opérationnel des Ressources (ROR), qui décrit l’offre de santé, et l’Annuaire Santé / RPPS, qui identifie les professionnels ;
des administrateurs des structures, qui complètent et corrigent les données de référence relatives à leur structure et à ses contacts ;
de Pro Santé Connect (ANS), qui transmet au Service, lors de la connexion, les informations d’identité professionnelle nécessaires à l’authentification.

Les adresses sont géocodées à l’aide de la Base Adresse Nationale (données non personnelles).

Lorsque des données vous concernant sont collectées indirectement (référentiels ANS, saisie par un administrateur de votre structure), la présente politique — et en particulier sa section 14 — tient lieu d’information au sens de l’article 14 du RGPD.

7. Destinataires et sous-traitants

Les données de l’annuaire sont accessibles aux utilisateurs professionnels authentifiés du Service, dans la limite de sa finalité, ainsi qu’aux personnels habilités de l’association (équipe DirectProSanté / DAC 77 Nord) pour l’administration du Service. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

L’association fait appel aux prestataires suivants, agissant en qualité de sous-traitants au sens de l’article 28 du RGPD, encadrés par des engagements contractuels de confidentialité et de sécurité :

Scalingo SAS (Strasbourg, France) — hébergement de l’application et de la base de données, en France.
Thomas Bozzo Consulting (Paris, France) — conception, développement, exploitation technique et maintenance du Service.
Algolia (société française) — moteur de recherche de l’annuaire (index de recherche) et mesure d’usage de la recherche. Les données sont traitées dans l’Union européenne, sous réserve de la configuration de la région de traitement du compte.
Sinch Mailjet SAS (Mailjet, France) — envoi des e-mails transactionnels (codes de connexion, invitations, rappels).
Emailable (société établie aux États-Unis) — vérification de la délivrabilité des adresses électroniques avant envoi ; ne reçoit que l’adresse électronique concernée.
Slack (société établie aux États-Unis) — réception d’alertes techniques internes en cas d’erreur du Service ; ces messages peuvent contenir des informations techniques relatives à l’erreur survenue.

Pro Santé Connect (ANS) n’est pas un sous-traitant du Service : il s’agit d’un service d’authentification national dont l’ANS est responsable de traitement.

Les données peuvent également être communiquées aux autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l’impose.

8. Transferts hors Union européenne

L’hébergement et le traitement principal des données sont assurés en France. Deux prestataires techniques sont établis aux États-Unis :

Emailable, pour la vérification des adresses électroniques ;
Slack, pour la réception d’alertes techniques d’erreurs.

Ces transferts sont limités aux données strictement nécessaires (adresse électronique ; contenu technique d’un message d’erreur) et sont encadrés par les garanties appropriées prévues par le RGPD : clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne (article 46.2.c) et, le cas échéant, décision d’adéquation applicable au prestataire (article 45).

Pour toute précision sur ces garanties, vous pouvez contacter le référent protection des données à dpo@directprosante.fr.

9. Durées de conservation

Données de compte utilisateur et administrateur : durée d’utilisation du compte, puis suppression ou anonymisation 3 ans après la dernière connexion ou le dernier contact, sauf demande de suppression antérieure.
Données de l’annuaire (fiches des professionnels et structures) : maintenues à jour tant que le professionnel ou la structure relève de l’offre de ressources du territoire ; retirées lors des mises à jour à partir des référentiels ANS lorsqu’ils n’y figurent plus, ou sur demande.
Codes de connexion à usage unique : quelques minutes, jusqu’à leur utilisation ou leur expiration, puis suppression.
Journaux de connexion, d’accès et de sécurité : 12 mois maximum.
Données d’usage de la recherche (pseudonymisées) : 90 jours, puis conservation sous forme agrégée uniquement.
Demandes de contact, d’assistance et d’exercice de droits : 3 ans à compter de la dernière interaction ; les demandes d’exercice de droits sont conservées le temps nécessaire à la preuve de leur traitement.

À l’issue de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées.

10. Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur les données vous concernant :

droit d’accès (article 15) ;
droit de rectification (article 16) ;
droit à l’effacement (article 17) ;
droit à la limitation du traitement (article 18) ;
droit d’opposition (article 21), pour des raisons tenant à votre situation particulière, aux traitements fondés sur l’intérêt légitime — notamment à la publication de votre fiche dans l’annuaire ;
droit à la portabilité (article 20), pour les données de votre compte traitées sur la base du contrat ;
droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès (article 85 de la loi Informatique et Libertés).

Modalités d’exercice : adressez votre demande au référent protection des données, par courriel à dpo@directprosante.fr ou par courrier au siège de l’association (125 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 77400 Lagny-sur-Marne). Un justificatif d’identité pourra vous être demandé en cas de doute raisonnable. Une réponse vous est apportée dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande, prolongeable de deux mois en cas de demande complexe ou de demandes nombreuses, auquel cas vous en êtes informé.

Réclamation : vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr — si vous estimez que le traitement de vos données n’est pas conforme à la réglementation.

11. Sécurité des données

L’association et son sous-traitant technique mettent en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données contre la perte, l’altération, la divulgation et l’accès non autorisé (article 32 du RGPD), notamment :

hébergement en France auprès d’un hébergeur professionnel ;
chiffrement des données en transit (TLS) et stockage protégé des secrets d’authentification ;
authentification des professionnels via Pro Santé Connect ou par code de connexion à usage unique à durée de validité limitée ;
gestion des habilitations selon le principe du moindre privilège (distinction utilisateur / administrateur de structure / équipe DirectProSanté) ;
journalisation des connexions et des événements de sécurité ;
encadrement contractuel des sous-traitants (article 28 du RGPD).

Le Service ne traitant aucune donnée de santé de patients, il n’est pas soumis à l’obligation d’hébergement auprès d’un hébergeur certifié « Hébergeur de Données de Santé » (article L.1111-8 du Code de la santé publique).

12. Cookies, jetons et stockage local

Le Service n’utilise aucun cookie de traçage, publicitaire ou de mesure d’audience tiers. Il ne dépose sur votre terminal que les éléments suivants :

un jeton d’authentification (cookie ou jeton de session), strictement nécessaire à la connexion sécurisée et au maintien de votre session ;
un stockage local du navigateur contenant vos recherches récentes, afin de vous les proposer à nouveau ; ces informations restent sur votre terminal et ne sont pas transmises au Service.

Ces éléments sont strictement nécessaires à la fourniture du service que vous demandez expressément. Ils sont, à ce titre, exemptés de consentement préalable (article 82 de la loi Informatique et Libertés et lignes directrices de la CNIL relatives aux traceurs). Aucun bandeau de recueil du consentement n’est donc requis ni affiché.

La mesure d’usage de la recherche est réalisée par le moteur de recherche (Algolia Analytics) à partir des requêtes adressées au Service, sous forme pseudonymisée, sans dépôt de cookie tiers par le Service et sans suivi entre sites. Elle sert exclusivement à mesurer et à améliorer la pertinence des résultats.

Vous pouvez à tout moment supprimer le jeton d’authentification (déconnexion) et vider le stockage local depuis les paramètres de votre navigateur.

13. Modification de la politique

La présente politique peut être mise à jour pour tenir compte des évolutions du Service, de ses prestataires ou de la réglementation. La date de dernière mise à jour figure en tête du document.

Toute modification substantielle (identité du responsable de traitement, nouvelle finalité, nouveau transfert hors Union européenne, modalités d’exercice des droits) est portée à la connaissance des utilisateurs titulaires d’un compte par un moyen dédié (message électronique ou notification à la connexion), avant son entrée en vigueur.

14. Information des professionnels et des structures figurant dans l’annuaire

DirectProSanté 77 publie, à destination des professionnels authentifiés, un annuaire des professionnels, établissements, services et dispositifs du territoire afin de faciliter l’orientation et la coordination des parcours. Si vous êtes un professionnel ou le contact d’une structure figurant dans cet annuaire, cette section vous informe du traitement de vos données, conformément à l’article 14 du RGPD.

Responsable de traitement : Association Santé 77 Nord (contact@directprosante.fr). Référent protection des données : dpo@directprosante.fr.
Finalité : permettre aux professionnels du territoire de vous identifier, de vous contacter et d’orienter les personnes vers la ressource adaptée.
Base légale : intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD) de l’association à faciliter l’orientation et la coordination sur le territoire, dans le prolongement des missions du DAC 77 Nord ; intérêt mis en balance avec vos droits (données limitées à votre identification et à vos coordonnées professionnelles, issues de référentiels déjà accessibles aux professionnels, accès réservé aux professionnels authentifiés, droit d’opposition ouvert).
Données publiées : nom, prénom, profession, spécialité, numéro RPPS, lieu d’exercice et coordonnées professionnelles ; pour les contacts de structures : nom, fonction et coordonnées professionnelles. Aucune donnée non professionnelle (date de naissance, adresse personnelle, numéro de sécurité sociale, coordonnées privées) n’est publiée. Aucune donnée de santé de patients n’est associée à votre fiche.
Source des données : le Répertoire Opérationnel des Ressources (ROR) et l’Annuaire Santé / RPPS, référentiels nationaux tenus par l’Agence du Numérique en Santé, complétés ou corrigés par les administrateurs de votre structure. Ces données ne sont pas collectées directement auprès de vous.
Destinataires : les utilisateurs professionnels authentifiés du Service ; l’annuaire n’est pas accessible au public. Vos données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Durée de conservation : vos données sont publiées tant que vous figurez dans les référentiels de l’ANS ou dans la fiche tenue par votre structure ; elles sont retirées lors des mises à jour lorsque vous n’y figurez plus. Un retrait demandé par vous est maintenu lors des mises à jour ultérieures.
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, et opposition à la publication de votre fiche, dans les conditions de la section 10. Vous pouvez également saisir la CNIL (www.cnil.fr ).
Exactitude : le rattachement d’un professionnel à une structure provient des référentiels nationaux et correspond à un rattachement administratif ; il ne garantit pas à lui seul l’exercice effectif et actuel. Toute information inexacte peut être signalée à dpo@directprosante.fr ou à l’administrateur de votre structure.

Demander le retrait ou la rectification de votre fiche. Envoyez votre demande à dpo@directprosante.fr en précisant : vos nom et prénom tels qu’ils apparaissent sur la fiche ; votre numéro RPPS ou votre structure et votre fonction (pour identifier la bonne fiche et vérifier votre identité) ; l’objet de votre demande (retrait, correction, complément). Nous vérifions la correspondance avec la fiche concernée, puis traitons votre demande : en cas de retrait, votre fiche cesse d’être visible et le reste durablement, y compris après nos mises à jour. Nous répondons dans un délai maximum d’un mois à compter de la réception (article 12.3 du RGPD), prolongeable de deux mois pour les demandes complexes, avec information préalable. En cas de désaccord, vous pouvez saisir la CNIL.

15. Contact

Référent protection des données : dpo@directprosante.fr — ou par courrier : Association Santé 77 Nord, Référent protection des données, 125 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 77400 Lagny-sur-Marne
Toute autre demande : contact@directprosante.fr — formulaire de contact : form.directprosante.fr/prise-de-contact — centre d’aide : aide.directprosante.fr

Voir aussi : Mentions légales · Conditions générales d’utilisation.

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