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Mentions légales

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Version 1.0 rédigée en interne. Ce document est en attente de validation juridique et des arbitrages du Comité Opérationnel Alliance Santé 77 sur les points marqués [À PRÉCISER — ComOp]. Version définitive attendue dans les prochaines semaines. Pour toute question urgente, contactez contact@directprosante.fr.

Éditeur

DirectProSanté 77 est édité par l’Alliance Santé 77, [À PRÉCISER — ComOp : forme juridique].

  • SIREN : [À PRÉCISER — ComOp]
  • Adresse : [À PRÉCISER — ComOp : adresse postale complète]
  • Téléphone : [À PRÉCISER — ComOp]
  • Courriel : contact@directprosante.fr

Directeur de la publication

[À PRÉCISER — ComOp : nom et qualité du directeur de la publication]

Hébergement

Application DirectProSanté 77

L’application est hébergée par Scalingo SAS, prestataire certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé).

  • Raison sociale : Scalingo SAS
  • Adresse : 15 avenue du Rhin, 67100 Strasbourg, France
  • Téléphone : +33 (0)4 84 89 44 77
  • Site : scalingo.com

Centre d’aide (aide.directprosante.fr)

Le centre d’aide est hébergé par Vercel Inc.

  • Raison sociale : Vercel Inc.
  • Adresse : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Site : vercel.com

Le centre d’aide ne contient aucune donnée personnelle. Les données de l’application DirectProSanté 77 sont intégralement hébergées en France chez Scalingo (certifié HDS), conformément aux exigences réglementaires.

Conception et édition technique

Ce centre d’aide est conçu et édité par Ducal.tech, partenaire technique et éditorial d’Alliance Santé 77 pour la documentation de DirectProSanté 77.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le service DirectProSanté 77 et son centre d’aide (textes, interface, visuels, code source, architecture) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens

Dernière mise à jour : 10 avril 2026.

Édité par Ducal.tech . Contact : contact@directprosante.fr

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